Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DU GAULOIS
Etablissements ANDRE PELTEY

Numéro de dépôt :
1078678
Date de dépôt :
23/11/1978
Lieu de dépôt :
Tri. Lure

Présentation de la marque DU GAULOIS

Déposée le 23 novembre 1978 par Etablissements ANDRE PELTEY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Tri. Lure), la marque française « DU GAULOIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Etablissements ANDRE PELTEY domicilié(e) (S.A.) RADDON - 70300 - LUXEUIL-LES-BAINS - France.

La marque DU GAULOIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1078678.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque DU GAULOIS est expirée depuis le 23 novembre 1988.

Etablissements ANDRE PELTEY a également déposé les autres marques suivantes : CHOLLEY , ERNEST CHOLLEY , DU COQ GAULOIS


Etablissements ANDRE PELTEY - (S.A.) RADDON - 70300 - LUXEUIL-LES-BAINS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-028

Vins, spiritueux, et liqueurs.